Imaginez : on est en plein mois d’août, dans le quartier des Minimes, la clim tourne à plein régime, et du jour au lendemain, elle se met à faire un bruit bizarre. Ou pire, elle ne souffle plus que de l’air tiède. Vous appelez un professionnel qui vous annonce qu’il faut faire un entretien. Avec la facture, la question qui arrive aussitôt : qui doit payer cet entretien de clim, le propriétaire ou le locataire ?
Vous êtes locataire ou propriétaire d’un logement équipé d’une climatisation, cette situation vous parle probablement. Et la réponse n’est pas toujours claire selon ce qui est écrit dans votre bail. Le point et ce que j’observe au quotidien lors de mes interventions.
Entretien climatisation : propriétaire ou locataire, ce que dit le décret (méconnu) de 2020
Depuis juillet 2020, même si elle est peu connue, la loi est claire : les climatiseurs dont la puissance est comprise entre 4 kW et 70 kW doivent faire l’objet d’un entretien au moins tous les deux ans. Concrètement, cette obligation concerne la majorité des climatisations installées dans les logements de plus de 30-40 m². En dessous de cette surface, la plupart des appareils ont plutôt une puissance de 2 à 3 kW et échappent à cette obligation.
L’entretien doit être réalisé par un professionnel agréé qui :
- vérifie le circuit de fluide frigorigène, ;
- nettoie les unités intérieure et extérieure ;
- contrôle les performances de l’appareil.
C’est un vrai contrôle technique, pas juste un coup de chiffon sur les filtres.
Locataire et clim : ce qui est vraiment à votre charge
C’est au locataire qu’incombe la responsabilité d’entretenir la climatisation, sauf stipulation contraire dans le bail, voilà pour la règle générale. Dans la pratique, ça signifie deux choses :
- L’entretien courant vous revient. Régulièrement, vous devez nettoyer les filtres de votre climatiseur. C’est simple : vous soulevez le capot, vous retirez les filtres, vous les passez sous l’eau ou à l’aspirateur, et vous les remettez en place. Ce geste évite que la poussière s’accumule et que votre appareil devienne un nid à bactéries. Ca évite aussi que vous ayez besoin de forcer la clim de plus en plus pour atteindre la température de consigne.
- Vous devez faire venir un professionnel tous les deux ans pour le contrôle obligatoire.
Si vous négligez cet entretien et que la clim tombe en panne à cause de ça, les réparations seront à vos frais. Le propriétaire peut se retourner contre vous s’il prouve que la panne vient d’un mauvais entretien.
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Propriétaire : vos obligations en matière de climatiseur
Vous êtes propriétaire ? Vous avez aussi des responsabilités. Vous devez mettre à la disposition de votre locataire un système de climatisation en bon état de fonctionnement et qui respecte les différentes réglementations applicables. Concrètement, quand le locataire emménage, la clim doit marcher correctement. Vous devez aussi lui remettre la notice d’utilisation et toutes les informations utiles pour l’entretien.
Si l’appareil tombe en panne à cause de l’usure normale ou d’un défaut technique, c’est à vous de payer les réparations. Le remplacement de l’équipement est à la charge du propriétaire quand la climatisation arrive en fin de vie. Pareil pour les grosses réparations comme le remplacement du compresseur ou la réparation d’une fuite de gaz.
Cas particulier : la climatisation collective. Si la copropriété possède un système qui dessert plusieurs logements, l’entretien est à la charge des copropriétaires ou du syndic. Les locataires ne s’en occupent pas directement.
Comment éviter les conflits ?
Voilà 3 conseils qui permettent de limiter les zones de flou :
1 – clarifier les choses dans le bail. Qui paie l’entretien obligatoire ? Qui prend en charge les petites réparations ?
2 – Si vous êtes locataire et que vous faites venir un professionnel pour l’entretien, conservez l’attestation et la facture. En cas de panne ou de litige à la sortie du logement, vous aurez la preuve que vous avez bien respecté vos obligations.
3 – lors de l’état des lieux d’entrée et de sortie, testez la clim. Consignez par écrit si l’appareil fait du bruit, s’il fonctionne correctement, s’il y a des traces d’usure. C’est la seule façon de déterminer si une dégradation est apparue pendant la location ou si elle existait avant.
Au final, l’entretien de la climatisation, c’est un peu comme celui de la chaudière ou de la VMC : chacun a son rôle. Le locataire s’occupe de l’usage quotidien et de l’entretien obligatoire, alors que le propriétaire prend en charge la structure et les grosses réparations.
Article rédigé par Sébastien Simonnet, expert en génie climatique et dirigeant de 2S Maintenance
